Arrêté du 22/09/94 relatif aux exploitations de carrières ...
1994-9-22 · Ce plan est établi avant le début de l''exploitation «, et a pour objectif de réduire la quantité de déchets en favorisant la valorisation matière, et de minimiser les effets nocifs en tenant compte de la gestion des déchets dès la phase de conception et lors du choix de la méthode d''extraction et de traitement des minéraux.